Familles Produits / Procédés
A ce jour, la CCFAT délivre des ATec ou DTA pour les familles de produits ou procédés non traditionnels se trouvant dans la liste ci-après :
Les produits ou procédés n'entrant pas dans cette liste peuvent faire l'objet de demandes d'ATec ou DTA si leurs constitutions ou leurs emplois ne ressortent pas des savoir-faire et pratiques traditionnels.
Liste des familles
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