Famille Flexible de raccordement
GS22 - Installations et réseaux hydrauliques intérieurs
[email protected]
Consulter la liste des experts
Couple « produit-procédé / domaine d'emploi » ne relevant pas du domaine traditionnel
Domaine d'emploi non publié
Décisions
| Date | |
|---|---|
| 24/03/2026 |
La CCFAT décide de sortir du domaine d’application de la procédure l’utilisation des flexibles de raccordement pour des applications sanitaires, chauffage ou refroidissement Cette décision est prise en raison du caractère traditionnel de cette utilisation. En conséquence, • Au-delà du 30 juin 2027, les demandes d’Avis Techniques ou Documents Techniques d’Application sur le domaine d’emploi concerné par cette décision ne seront plus recevables. • Au 30 juin 2028, les Avis Techniques ou Documents Techniques d'Application sur le domaine d’emploi concerné par cette décision seront annulés. |
Liste des documents disponibles
|
Tuyauteries flexibles de raccordement de longueur supérieure à 0,80 mètre - Cahier 2790_V2 Type : Cahier des Prescriptions Techniques |
|
|
Guide Technique pour l'évaluation des flexibles de raccordement_Cahier 3813_V2 Type : Guide Technique |
|